Guide des clauses sociales dans la commande publique des conseils régionaux

L’Avise en partenariat avec l’Association des Régions de France (ARF) et la Caisse des Dépôts publie un recueil d'expériences sur la mise en œuvre des clauses sociales d’insertion dans les Conseils régionaux. 


La première partie de ce guide est réalisée dans le cadre de l’animation des centres de ressources www.essenregion.org et www.socialement-responsable.org. Elle explore les enjeux, les acteurs et les principaux repères sur les clauses sociales et revient sur les différents articles mobilisables et quelques chiffres clés. 

Les régions Centres et Poitou-Charentes sont, entre autres, prises en exemple pour les six fiches de bonnes pratiques et retours d’expérience présentées en deuxième partie. Elles portent sur la mise en œuvre des clauses sociales par les Conseils régionaux.

• Exprimer une volonté politique 
• S’organiser en interne 
• Assurer la mobilisation en interne et la concertation en externe 
• Construire des partenariats favorisant l’efficacité du dispositif 
• Diversifier la mise en œuvre des clauses sociales 
• Faciliter l’accès des structures de l’ESS à la commande publique. 

Télécharger le guide sur le site de l'ESS en région : "Repères et bonnes pratiques : Intégration des clauses sociales dans la commande publique des Conseils régionaux".

En savoir plus sur les clauses d'insertion en régions Centre et Poitou-Charentes (sur le site de Villes au Carré)

Sources : Club de veille, ESSenregion