450 millions d’euros sont ainsi mobilisés pour soutenir les projets portés par les collectivités locales de métropole (hors Ile-de-France) et des Outre-mer.
Pourront être subventionnés :
- les projets de métro, de tramway, de tram-train, de bus à haut niveau de service, de navette fluviale ou maritime, de transport par câble ou crémaillère ;
- les investissements se rapportant au vélo ;
- les actions innovantes en matière de mobilité durable (une enveloppe y sera spécifiquement dédiée).
Pour l’évaluation des dossiers, l’appel à projets appréhendera en particulier l’intérêt du projet au regard des enjeux de développement durable touchant au cadre de vie et à l’accessibilité, à la qualité de l’air, à la bonne gestion des espaces, à la transition énergétique et à la cohésion sociale. À cette fin, les projets contribuant à l’amélioration de la desserte des quartiers prioritaires de la politique de la ville bénéficieront d’un taux de subvention qui pourra être majoré jusqu’à 10 % supplémentaires.
Date limite du dépôt des dossiers de candidature : le 15 septembre 2013.
Les résultats seront annoncés en décembre 2013 et es travaux des projets retenus devront débuter avant la fin de l’année 2016.
Plus d'information et télécharger l'appel à projets sur le site du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'energie.
